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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Sans objet/Inexistant
Avis 20203354
Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Communication, sur support papier à ses frais, des documents suivants : 1) relatifs au projet...
29/10/2020
Favorable
Sans objet/Inexistant
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Eau