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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane
Développement Durable Et Transports
Environnement
Affaire courante
Favorable
Sans objet/Inexistant
Avis 20180822
Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane
Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des éléments notamment les constats, photos, ou...
14/06/2018
Sans objet/Inexistant
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Taxes d’assainissement