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Communauté d'agglomération Amiens Métropole Sans objet/Inexistant

  • Avis 20217176
    Communauté d'agglomération Amiens Métropole
    Communication des éléments relatifs à l'expérimentation d'une chaussée pour les circulations...
    13/01/2022 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière
  • Avis 20227386
    Communauté d'agglomération Amiens Métropole
    12/01/2023 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/01/2022 1 12/01/2023

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Sans objet/Détruit
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