Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération Agglopole-Provence
Economie
Avis 20151081
Communauté d'agglomération Agglopole-Provence
Communication des documents suivants relatifs aux « immobilisations SOMEDIS » à la date...
23/04/2015
Favorable/Sauf établissement de document
Incompétence/Juridictionnel
Favorable/Sauf commercial industriel
Irrecevable/Documentation
établissement de document
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Budgets et comptes
Délégation de service public