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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Contrats administratifs
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Affaire courante
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20165001
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents portant sur le « mandat » confié par la communauté d'agglomération du Val...
26/01/2017
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable
Sans objet/Détruit
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Contrats administratifs
Permis de construire