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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Collège des 6 Vallées (Le Bourg d'Oisans)
Enseignement
Favorable/Sauf établissement de document
Avis 20212107
Collège des 6 Vallées (Le Bourg d'Oisans)
Communication, des documents suivants, concernant ses clients, relatifs à la décision...
06/05/2021
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf établissement de document
Enseignement
Culture
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Scolarité et examens
Protection de l’enfance