Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon
Affaire courante
Avis 20185182
Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon
Communication du planning hebdomadaire « Pronote » avec indication des heures de cours assurées...
18/04/2019
Favorable/Sauf article L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Institution scolaire