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Centre médical le Roggenberg

  • Avis 20153794
    Centre médical le Roggenberg
    Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
    24/09/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20201820
    Centre médical le Roggenberg
    Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
    16/07/2020 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
  • Avis 20214315
    Centre médical le Roggenberg
    Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, établis en application de...
    02/09/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 24/09/2015 1 16/07/2020 1 02/09/2021

Mots-clés

3 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 2 Gestion des établissements de santé

Conclusions

3 Favorable/Sauf comportement 3 Favorable/Sauf vie privée
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