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Centre hospitalier universitaire de Nancy

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3 14/03/2013 2 06/06/2013 1 14/05/2013 1 12/09/2013 1 30/01/2014 1 10/04/2014 1 29/04/2014 1 03/07/2014 1 27/11/2014 1 18/12/2014

Mots-clés

14 Dossier médical personnel 10 Ayant droit 1 Carrière 1 Conditions de travail 1 Discipline 1 Gestion des établissements de santé 1 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 1 Hospitalière 1 Lieux de détention 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public 5 Affaires Sanitaires Et Sociales 5 Dossiers Médicaux 18 Affaires Sanitaires Et Sociales 17 Dossiers Médicaux 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

16 Favorable 9 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf judiciaire 1 Favorable/Sauf juridictionnel 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Si représentant légal (document demandé par mineur ou majeur incapable)

Modes de consultation

26 Affaire courante 1 Affaire de principe

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