CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU)

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 41 à 34 sur 34 trouvés.

Séances

3 31/12/2017 2 22/03/2018 2 30/09/2020 2 31/12/2020 2 28/02/2021 2 30/04/2021 2 24/11/2022 1 11/05/2017 1 28/06/2018 1 15/09/2018

Mots-clés

9 Dossier médical personnel 7 Ayant droit 5 Gestion des établissements de santé 4 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 2 Effectif 2 Hospitalière 2 Organisation des services 2 Rémunération 1 Accident 1 Budgets et comptes

Thèmes

1 Justice 2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Supérieur 6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 25 Affaires Sanitaires Et Sociales 20 Dossiers Médicaux 5 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

15 Favorable 11 Favorable/Sauf vie privée 7 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf article L311-5 4 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Si représentant légal (document demandé par mineur ou majeur incapable) 2 Incompétence/Renseignement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

19 Affaire courante 11 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page