Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Centre hospitalier universitaire de Bordeaux Favorable

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 28 sur 28 trouvés.

Séances

3 22/09/2016 2 05/06/2014 2 07/07/2016 1 22/11/2012 1 07/02/2013 1 11/04/2013 1 14/05/2013 1 06/06/2013 1 25/07/2013 1 12/09/2013

Mots-clés

14 Dossier médical personnel 11 Ayant droit 2 Hospitalière 1 Dossier personnel 1 Détenus 1 Effectif 1 Envoi des documents 1 Gestion des établissements de santé 1 Rémunération 1 Support de communication

Thèmes

1 Justice 1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Détention 6 Affaires Sanitaires Et Sociales 6 Dossiers Médicaux 18 Affaires Sanitaires Et Sociales 17 Dossiers Médicaux 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

27 Affaire courante 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support