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Centre hospitalier régional universitaire de Lille Dossier médical personnel

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Séances

3 31/12/2017 2 31/03/2020 2 28/02/2021 2 30/04/2021 1 21/02/2013 1 16/10/2014 1 08/01/2015 1 19/03/2015 1 15/09/2018 1 31/03/2019

Mots-clés

4 Ayant droit 3 Hospitalière 2 Santé 1 Accident du travail 1 Dossier personnel 1 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 1 Rémunération 1 maladie professionnelle

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Dossiers Médicaux 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public 16 Affaires Sanitaires Et Sociales 16 Dossiers Médicaux

Conclusions

8 Sans objet/Communiqué 7 Favorable 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf judiciaire 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

11 Délégué 7 Affaire courante

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