Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Centre hospitalier régional universitaire de Lille Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 25 sur 25 trouvés.

Séances

2 21/11/2013 2 16/10/2014 2 19/03/2015 1 21/02/2013 1 20/06/2013 1 25/07/2013 1 13/03/2014 1 27/03/2014 1 22/05/2014 1 19/06/2014

Mots-clés

7 Dossier médical personnel 6 Ayant droit 5 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 5 Hospitalière 4 Gestion des établissements de santé 3 Marché public 2 Santé 1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Conditions de travail

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 7 Affaires Sanitaires Et Sociales 7 Dossiers Médicaux 8 Affaires Sanitaires Et Sociales 5 Santé Publique Et Questions Sanitaires 3 Dossiers Médicaux

Conclusions

8 Favorable 8 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf comportement 2 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf judiciaire 1 Irrecevable/Refus non établi

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support