Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 24 sur 24 trouvés.

Séances

2 15/09/2018 2 30/06/2020 2 31/12/2020 2 25/03/2021 1 05/11/2015 1 07/07/2016 1 01/12/2016 1 26/01/2017 1 31/12/2017 1 27/09/2018

Mots-clés

11 Dossier médical personnel 4 Gestion des établissements de santé 4 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 3 Ayant droit 1 Accord-cadre 1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Majeurs protégés 1 Médicament

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Dossiers Médicaux 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 19 Affaires Sanitaires Et Sociales 15 Dossiers Médicaux 4 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

8 Favorable 7 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Incompétence/Juridictionnel 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet

Modes de consultation

15 Affaire courante 6 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support