CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Centre hospitalier de la Rochefoucauld Hospitalière

  • Avis 20150196
    Centre hospitalier de la Rochefoucauld
    Communication des comptes rendus de la commission administrative paritaire locale numéro 9 de...
    05/03/2015 Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Syndicats et représentation
  • Avis 20227574
    Centre hospitalier de la Rochefoucauld
    12/01/2023 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire Hospitalière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 05/03/2015 1 12/01/2023

Mots-clés

1 Permis de construire 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page