CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Centre hospitalier de Troyes Travail Et Emploi

  • Avis 20164824
    Centre hospitalier de Troyes
    Communication, en leur qualité de membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    19/01/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Gestion des établissements de santé Prévention
  • Avis 20154207
    Centre hospitalier de Troyes
    Copie des documents suivants: 1) les comptes rendus opératoires dont il a été l'auteur pendant...
    08/10/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Congés Dossier personnel
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 08/10/2015 1 19/01/2017

Mots-clés

2 Hospitalière 1 Congés 1 Dossier personnel 1 Gestion des établissements de santé 1 Prévention

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page