CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Centre hospitalier de Somain Sans objet/Communiqué

  • Avis 20154030
    Centre hospitalier de Somain
    Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
    24/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20223939
    Centre hospitalier de Somain
    21/07/2022 Favorable Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/09/2015 1 21/07/2022

Mots-clés

1 Ayant droit 1 Hospitalisation sous contrainte ou HDT

Conclusions

1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page