CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Centre hospitalier de Die Gestion des établissements de santé

  • Avis 20181523
    Centre hospitalier de Die
    Communication du dernier rapport d'évaluation adressé au directeur de l'ARS relatif au...
    28/06/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf appréciation Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
  • Avis 20200067
    Centre hospitalier de Die
    Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...
    20/02/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
  • Avis 20202486
    Centre hospitalier de Die
    Communication des documents suivants : 1) les documents concernant l’achat des parcelles pour le...
    24/09/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Gestion des établissements de santé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 28/06/2018 1 20/02/2020 1 24/09/2020

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page