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Centre hospitalier de Châteauroux Gestion des établissements de santé

  • Avis 20153763
    Centre hospitalier de Châteauroux
    Communication du rapport de l'inspection générale des affaires sociales émis à la suite de la...
    17/09/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Gestion des établissements de santé
  • Avis 20201463
    Centre hospitalier de Châteauroux
    Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
    25/06/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20210537
    Centre hospitalier de Châteauroux
    Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
    04/03/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 17/09/2015 1 25/06/2020 1 04/03/2021

Mots-clés

2 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 1 Sécurité sanitaire

Conclusions

2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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