CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Centre hospitalier de Béziers Sans objet/Détruit

  • Avis 20181647
    Centre hospitalier de Béziers
    Copie, par voie postale, à ses frais, de l'intégralité de son dossier médical, notamment les...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20142463
    Centre hospitalier de Béziers
    Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article...
    24/07/2014 Sans objet/Détruit Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Ayant droit
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/07/2014 1 15/09/2018

Mots-clés

1 Ayant droit 1 Hospitalisation sous contrainte ou HDT

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Dossiers Médicaux 1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Dossiers Médicaux

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page