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Centre hospitalier d'Arras

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Séances

1 10/01/2013 1 23/05/2013 1 16/10/2014 1 21/05/2015 1 17/09/2015 1 19/11/2015 1 17/12/2015 1 12/05/2016 1 03/11/2016 1 15/12/2016

Mots-clés

7 Gestion des établissements de santé 6 Détenus 5 Dossier médical personnel 5 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 3 Ayant droit 3 Santé 2 Hospitalière 2 Marché public 1 Conditions de travail 1 Elections professionnelles

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 4 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Dossiers Médicaux 5 Justice 5 Ordre Public Et Sécurité 5 Détention 11 Affaires Sanitaires Et Sociales 8 Santé Publique Et Questions Sanitaires 3 Dossiers Médicaux

Conclusions

8 Favorable 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf comportement 5 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Irrecevable/Révision d'avis 1 Défavorable 1 Défavorable/Commercial industriel

Modes de consultation

21 Affaire courante 3 Délégué

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