Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 25 sur 25 trouvés.

Séances

2 05/10/2017 2 31/12/2019 1 26/09/2013 1 18/09/2014 1 09/07/2015 1 24/09/2015 1 28/04/2016 1 08/06/2017 1 21/09/2017 1 30/11/2017

Mots-clés

13 Concours 13 Territoriale 6 Examen et concours 4 Carrière 1 Discipline 1 Dossier médical personnel 1 Elections professionnelles 1 Notation 1 Organisation des services 1 Représentation

Thèmes

5 Travail Et Emploi 4 Emploi Public 20 Travail Et Emploi 20 Emploi Public

Conclusions

8 Sans objet/Détruit 4 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable 3 Favorable/Sauf secret 2 Défavorable/Déliberation 2 Favorable/Sauf préparatoire 1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

22 Affaire courante 3 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support