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Centre de Psychiatrie Générale du Pays de Montbéliard Site Jean Messagier
Avis 20190951
Centre de Psychiatrie Générale du Pays de Montbéliard Site Jean Messagier
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
21/03/2019
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf vie privée
Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Hospitalisation sous contrainte ou HDT