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Avis 20154822
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)Communication de l'étude ou du rapport géotechnique, réalisé sur le territoire de la commune de...
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Avis 20216751
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)Communication, en version numérique, des documents suivants : a) l'intégralité du rapport du...16/12/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels