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Bordeaux Métropole Favorable/Sauf comportement

  • Conseil 20190368
    Bordeaux Métropole
    Caractère communicable, à l'association Trans'Cub, membre de la commission consultative des...
    21/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20181215
    Bordeaux Métropole
    Communication, de préférence par voie électronique, en tant qu'ayant droit de son père Monsieur...
    28/06/2018 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Ayant droit Territoriale
  • Avis 20211085
    Bordeaux Métropole
    Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sous format papier, des documents suivants : 1)...
    30/04/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
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Séances

1 28/06/2018 1 21/03/2019 1 30/04/2021

Mots-clés

2 Délégation de service public 1 Ayant droit 1 Dossier personnel 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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