Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Banque de France

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 101 à 35 sur 35 trouvés.

Séances

2 14/04/2016 2 12/01/2017 2 31/12/2017 2 15/09/2018 1 28/03/2013 1 10/04/2014 1 13/05/2014 1 08/01/2015 1 05/02/2015 1 08/10/2015

Mots-clés

7 Banques et assurances 4 Carrière 4 Dossier personnel 3 Discipline 3 Inspection 3 Rémunération 3 Surendettement 2 Dossier médical personnel 2 Pension 2 Retraite

Thèmes

3 Agriculture 5 Travail Et Emploi 5 Emploi Public 8 Agriculture 6 Secteurs Économiques 2 Régulation Économique 11 Economie 11 Industrie 15 Travail Et Emploi 15 Emploi Public

Conclusions

11 Sans objet/Communiqué 8 Sans objet/Inexistant 6 Favorable 3 Défavorable/Comportement 3 Sans objet/Détruit 2 Défavorable/Appréciation 2 Défavorable/Préparatoire 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Diplomatie 1 Défavorable/Fiscal douanier

Modes de consultation

24 Affaire courante 4 Délégué 2 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support