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Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

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Séances

5 04/06/2015 5 31/12/2017 4 31/08/2019 3 13/11/2014 3 17/05/2018 3 31/03/2020 3 30/09/2020 2 24/01/2013 2 28/03/2013 2 06/06/2013

Mots-clés

46 Dossier médical personnel 21 Ayant droit 10 Hospitalière 8 Gestion des établissements de santé 8 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 4 Dossier personnel 3 Carrière 3 Marché public 2 Détenus 2 Professions médicales

Thèmes

4 Culture 5 Travail Et Emploi 5 Emploi Public 6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 24 Affaires Sanitaires Et Sociales 23 Dossiers Médicaux 56 Affaires Sanitaires Et Sociales 43 Dossiers Médicaux 12 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

42 Favorable 27 Sans objet/Communiqué 9 Favorable/Sauf vie privée 6 Favorable/Sauf comportement 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf inexistant 4 Sans objet/Détruit 4 Sans objet/Perdu 3 Défavorable 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

81 Affaire courante 15 Délégué 3 Affaire de principe

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