Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Agglomération de la Région de Compiègne (ARC)
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Avis 20173246
Agglomération de la Région de Compiègne (ARC)
Communication des documents suivants concernant la parcelle A5 dite « Jaux - Les Cailloux » : 1)...
05/10/2017
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
POS-PLU