CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale) Hospitalière

  • Avis 20231418
    Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
    20/04/2023 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Hospitalière
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Hospitalisation sous contrainte ou HDT

Conclusions

1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page