CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale) Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20171555
    Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
    Communication des documents suivants sur les cinq dernières années : 1) les délibérations,...
    08/06/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
  • Avis 20180886
    Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
    Copie, par voie électronique, des documents suivants : 1) tous documents le concernant, y...
    31/05/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 08/06/2017 1 31/05/2018

Mots-clés

1 Gestion des établissements de santé 1 Sécurité sanitaire

Conclusions

2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page