CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Agence nationale des fréquences (ANFR) Pollution

  • Avis 20163550
    Agence nationale des fréquences (ANFR)
    Copie du dossier relatif à l'intervention des agents de l'Agence nationale des fréquences au...
    15/09/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
  • Avis 20160026
    Agence nationale des fréquences (ANFR)
    Copie du rapport établi par l'agent qui est intervenu au domicile de sa mère, Madame X X, à...
    04/02/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
  • Avis 20140035
    Agence nationale des fréquences (ANFR)
    Copie des fiches techniques constructeur concernant les quarante antennes-relais de téléphonie...
    13/02/2014 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 13/02/2014 1 04/02/2016 1 15/09/2016

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 3 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page