CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Agence nationale de l'habitat - Côtes-d'Armor (ANAH 22)

  • Avis 20223686
    Agence nationale de l'habitat - Côtes-d'Armor (ANAH 22)
    21/07/2022 Favorable/Sauf inexistant Incompétence/Renseignement Affaires Sanitaires Et Sociales Logement
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Favorable/Sauf inexistant 1 Incompétence/Renseignement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page