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Agence de l'eau Loire-Bretagne Sans objet/Communiqué

  • Avis 20141759
    Agence de l'eau Loire-Bretagne
    Copie des documents suivants relatifs au lot n° 2 du marché public ayant pour objet le réseau...
    22/05/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Hydrologie
  • Avis 20211974
    Agence de l'eau Loire-Bretagne
    Communication des documents suivants concernant l'octroi d'une subvention à l'association « X »...
    31/05/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
  • Avis 20212142
    Agence de l'eau Loire-Bretagne
    Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'octroi d'une...
    30/04/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 22/05/2014 1 30/04/2021 1 31/05/2021

Mots-clés

2 Subvention 1 Hydrologie 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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