CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
§ Mairie de Rayol-Canadel-sur-Mer Incompétence/Renseignement

  • Avis 20221193
    § Mairie de Rayol-Canadel-sur-Mer
    31/03/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page