CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
§ Mairie de Lège-Cap-Ferret Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20222757
    § Mairie de Lège-Cap-Ferret
    02/06/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Contrats administratifs Installations classées
  • Avis 20234753
    § Mairie de Lège-Cap-Ferret
    21/09/2023 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Secret Favorable/Sauf secret des affaires Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Contrats administratifs Budgets et comptes Taxe d’habitation et taxes foncières
  • Avis 20225065
    § Mairie de Lège-Cap-Ferret
    13/10/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Tourisme
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 02/06/2022 1 13/10/2022 1 21/09/2023

Mots-clés

2 Contrats administratifs 1 Budgets et comptes 1 Délégation de service public 1 Gestion domaniale 1 Installations classées 1 Taxe d’habitation et taxes foncières 1 Tourisme

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page