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§ Mairie de Coin-lès-Cuvry

  • Avis 20228076
    § Mairie de Coin-lès-Cuvry
    16/02/2023 Défavorable/Préparatoire Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20228078
    § Mairie de Coin-lès-Cuvry
    16/02/2023 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Vie Publique / Vie Locale
  • Conseil 20235619
    § Mairie de Coin-lès-Cuvry
    02/11/2023 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20236398
    § Mairie de Coin-lès-Cuvry
    23/11/2023 Défavorable/Vie privée Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

2 16/02/2023 1 02/11/2023 1 23/11/2023

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 3 Vie Publique 3 Vie Locale

Conclusions

2 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
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