Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Institution scolaire
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Incompétence/Renseignement
Sans objet/Communiqué
Avis 20141586
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38)
Communication d'une copie des textes sur lesquels le service chargé de l'adaptation scolaire et...
13/05/2014
Sans objet/Communiqué
Incompétence/Renseignement
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Handicap - invalidité