-
Conseil 20163683
Mairie de Serans
Caractère communicable de la convention de tournage qui a été signée le 10 juin 2016 avec la...
-
Avis 20191989
Conseil régional d'Occitanie
Communication de la copie des documents relatifs à l’agenda du fonds régional d’aide à la...
-
Avis 20193700
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication de la copie des documents administratifs relatifs à l’aide à l’écriture de...
-
Avis 20193972
Conseil régional d'Occitanie
Communication de la copie des documents relatifs aux aides (fiction, documentaire, web-séries,...
-
Avis 20193038
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Communication de la copie des documents relatifs aux demandes d’aide avant réalisation à la...
-
Avis 20200397
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de la copie des documents suivants :
1) la liste complète et intelligible des «...
-
Avis 20200490
Radio France
Consultation du rapport d'exécution du contrat d'objectifs et de moyens (COM) conclu avec l’État...