Recherche - CADA

Université d'Aix-Marseille Enseignement Affaire courante

Avis 20170599
Université d'Aix-Marseille

Consultation de ses copies d'examen dans les matières suivantes du Master 2 Ressources Humaines,...

27/04/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20160927
Université d'Aix-Marseille

Communication des documents suivants se rapportant à l'ajournement de sa cliente au Master 2 de...

31/03/2016 Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20163314
Université d'Aix-Marseille

Copie des documents suivants relatifs à la décision de radiation du demandeur de la liste de...

22/09/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20160209
Université d'Aix-Marseille

Communication de l'intégralité de son dossier relatif à la soutenance de sa thèse de doctorat de droit.

18/02/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20151671
Université d'Aix-Marseille

Communication des documents suivants se rapportant à son client : 1) les procès-verbaux de...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20124074
Université d'Aix-Marseille

- copie des documents suivants, relatifs à son année universitaire 2011-2012 : 1) la copie...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20211910
Université d'Aix-Marseille

Communication de ses 6 copies d'examen de première année de Licence LLCER pour l'année...

06/05/2021 Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20203960
Université d'Aix-Marseille

Communication des documents concernant son refus d'inscription en licence de chimie à...

10/12/2020 Favorable/Sauf loi spéciale Favorable Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20203842
Université d'Aix-Marseille

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur