Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Loisirs
Loisirs / Enseignement Professionnel
Incompétence/Privé
Sans objet/Communiqué
Avis 20195819
Commission paritaire nationale de l’emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)
Communication des documents suivants, à la suite de la décision de la commission du 29 mars...
16/07/2020
Sans objet/Communiqué
Incompétence/Privé
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Professionnel