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Préfecture de l'Aisne Sans objet/Communiqué

Avis 20164323
Préfecture de l'Aisne

Communication des documents suivants concernant le Centre national d'accompagnement familial et...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20171827
Préfecture de l'Aisne

Copie de l'entier dossier sur la base duquel le préfet a pris l'arrêté n° 2016-776 du 18 août...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique
Avis 20172155
Préfecture de l'Aisne

Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant l'association X : 1)...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20184402
Préfecture de l'Aisne

Communication, par voie électronique, des documents suivants à portée environnementale et...

21/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20182234
Préfecture de l'Aisne

Copie des documents suivants concernant sa cliente : 1) son contrat d'accueil et d'intégration...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Admission au séjour
Avis 20141665
Préfecture de l'Aisne

Copie de l'entier dossier administratif de son client détenu par le service des étrangers de la...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Étrangers
Avis 20133387
Préfecture de l'Aisne

Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière
Avis 20131226
Préfecture de l'Aisne

Copie, à un conseiller municipal, des documents suivants, relatifs à l'« Association des...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale