Recherche - CADA

Communauté de communes Portes Sud Périgord (CCPSP)

Avis 20181242
Communauté de communes Portes Sud Périgord (CCPSP)

Communication du courrier mentionné au point 12 intitulé « contentieux carte communale de...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20195170
Communauté de communes Portes Sud Périgord (CCPSP)

Communication de l'entier dossier relatif aux travaux d'installation d'une buse sur la voirie...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Budgets et comptes