Recherche - CADA

Centre hospitalier de Troyes Affaires Sanitaires Et Sociales Sans objet/Communiqué

Avis 20180594
Centre hospitalier de Troyes

Communication par envoi postal de l'intégralité du dossier médical concernant le décès de son...

03/05/2018 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20194662
Centre hospitalier de Troyes

Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20202101
Centre hospitalier de Troyes

Communication des pièces de son dossier médical concernant sa grossesse : ‐ l' échographie 17...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Dossier médical personnel