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Avis 20144116
Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH)
Communication des données issues de la base de données du programme de médicalisation des...
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Avis 20135185
Préfecture du Tarn
Copie de la liste des établissements hospitaliers publics disposant d'un service d'aumônerie.
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Avis 20142414
URSSAF d'Ile-de-France
Communication du montant des dernières cotisations payées par la société XXX XXX.
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Avis 20142753
Hôpitaux Drôme-Nord-Site de Romans
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'activité de la commission d'activité libérale de...
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Avis 20124484
Hôpitaux du Léman
Communication de l'imprimé de consentement figurant dans son dossier médical personnel, qu'il...
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Avis 20125078
Hôpitaux du Léman
Communication de l'imagerie médicale comprenant clichés et compte rendu réalisés entre minuit et...