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Conseil régional d'Ile-de-France Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20164594
Conseil régional d'Ile-de-France

Copie des notes de frais de Madame X relatives à son déplacement à Clermont-Ferrand dans le...

17/11/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20164609
Conseil régional d'Ile-de-France

Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20164840
Conseil régional d'Ile-de-France

Communication de l'accord cadre « handicap » portant signature des organisations syndicales...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Handicap - invalidité
Avis 20165105
Conseil régional d'Ile-de-France

Copie, par courrier électronique, du rapport d'analyse des offres annexé au procès-verbal de la...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164288
Conseil régional d'Ile-de-France

Copie de documents relatifs au futur site d'implantation du conseil régional d'Ile-de-France...

17/11/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20171720
Conseil régional d'Ile-de-France

Communication, en sa qualité de conseiller régional, des pièces suivantes : 1) concernant la...

06/07/2017 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Territoriale Budgets et comptes
Avis 20155457
Conseil régional d'Ile-de-France

Communication des documents suivants : 1) les documents suivants relatifs au poste de chef de...

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20154899
Conseil régional d'Ile-de-France

Communication de la liste des logements mis à disposition au profit de l'État sur la base des...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Logement
Avis 20150066
Conseil régional d'Ile-de-France

Copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire qui s'est réunie le 24 mai 2012...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation
Avis 20152424
Conseil régional d'Ile-de-France

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les comptes rendus des deux derniers...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Droit Du Travail Syndicats et représentation Conditions de travail
Avis 20203062
Conseil régional d'Ile-de-France

Communication, par téléchargement, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...

29/10/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Subvention Développement culturel