Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20160718
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication du plan local d'urbanisme notamment : 1) le nouveau projet d'aménagement et de...
17/03/2016
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
POS-PLU