Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
POS-PLU
Réutilisation
Affaire courante
Favorable
Sans objet/Communiqué
Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers
Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.
12/09/2013
Sans objet/Communiqué
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
POS-PLU
Réutilisation