Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges
Favorable
Sans objet/Communiqué
Avis 20180307
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges
Communication des études citées dans la notice explicative de la modification n°2 du PLU de la...
17/05/2018
Sans objet/Communiqué
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
POS-PLU