Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Organisation des services
Vie Publique/Vie Locale
Affaire de principe
Avis 20133492
Mairie de Domène
Communication du rapport d'audit sur l'organisation du service Petite enfance réalisé par le...
24/10/2013
Défavorable/Préparatoire
Vie Publique/Vie Locale
Organisation des services