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Communauté de communes du Florentinois et d'Othe en Armançon
Affaire courante
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20154298
Communauté de communes du Florentinois et d'Othe en Armançon
Copie des documents suivants : 1) les enregistrements des conseils communautaires depuis avril...
08/10/2015
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable
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